Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT
Monsieur MAURICE QUATRESOUS

Numéro de dépôt :
3044881
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010
COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT de Monsieur MAURICE QUATRESOUS

Présentation de la marque COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT

Déposée le 28 juillet 2000 par la société Monsieur MAURICE QUATRESOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société Monsieur MAURICE QUATRESOUS domicilié(e) PDG STUNIV - SA, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 175 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France.

La marque COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT est expirée depuis le 28 juillet 2010.

Monsieur MAURICE QUATRESOUS a également déposé les autres marques suivantes : HORIZONS 58 , STUNIV , SIYATEGIE PARTICIPATIONS , SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS


Monsieur MAURICE QUATRESOUS - PDG STUNIV - SA, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France - SIREN 314175605


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Transport public de voyageurs Navette gratuite reliant les parkings périphériques au centre ville de Nevers (58).